Wetgeving Frankrijk

LES PLANTES DE LA PHARMACOPÉE FRANÇAISE

La liste des plantes médicinales de la pharmacopée française est un répertoire officiel des plantes considérées comme possédant des propriétés médicinales (art. L. 4211-1 du Code de la Santé Publique). Depuis le 1er août 2013, cette liste, scindée en une liste A et une liste B, comprend 562 plantes. Le type de médecine traditionnelle d’usage (européenne et outre-mer, chinoise ou ayurvédique) est précisé. La vente de ces plantes médicinales en l’état est réservée aux pharmaciens, sauf pour celles libérées du monopole pharmaceutique.

La liste A correspond aux plantes médicinales utilisées traditionnellement et comprend 425 plantes, dont 148 plantes d’usage thérapeutique non exclusif, libérées du monopole pharmaceutique si vendues en l’état.

La liste B, qui comprend 137 plantes, correspond aux plantes médicinales utilisées traditionnellement en l’état ou sous forme de préparation dont les effets indésirables potentiels sont supérieurs au bénéfice thérapeutique attendu.

La liste est disponible online sur le site de l’ANSM :

http://www.ansm.sante.fr/searchengine/general_search?SearchText=liste+des+plantes&ok=Valider

A noter également que la vente d’un certain nombre d’huiles essentielles est réservées aux pharmacies vu le risque de toxicité en cas de mésusage (décret no 2007-1198 du 3 août 2007). Il s’agit des huiles essentielles suivantes :

Grande absinthe (Artemisia absinthium)

Petite absinthe (Artemisia pontica)

Armoise commune (Artemisia vulgaris)

Armoise blanche (Artemisia herba alba Asso)

Armoise arborescente (Artemisia arborescens)

Thuya du Canada ou cèdre blanc (Thuya occidentalis ) et cèdre de Corée (Thuya Koraenensis Nakai), dits « cèdre feuille »

Hysope (Hyssopus officinalis)

Sauge officinale (Salvia officinalis)

Tanaisie (Tanacetum vulgare)

Thuya (Thuya plicata Donn ex D. Don.)

Sassafras (Sassafras albidum [Nutt.] Nees)

Sabine (Juniperus sabina)

Rue (Ruta graveolens)

Chénopode vermifuge (Chenopodium ambrosioides et Chenopodium anthelminticum L.)

Moutarde jonciforme (Brassica juncea [L.] Czernj. et Cosson)