16/10/2020

Le Conseil Municipal  s’est réuni le vendredi 16 octobre 2020 à 18h30

sous la présidence de Mme le Maire Christine Magnaud.

Absents excusés : Mme C. Alburquerque, M. F. Chaudagne & Mme S. Conchaudron.

Le compte- rendu de la précédente séance a été adopté à l’unanimité.

 Taxe d’aménagement : le Conseil municipal décide de maintenir le taux de la taxe d’aménagement à 2,5% pour l’année 2021.

PDIPR : le Conseil Municipal accepte d’inscrire 3 nouveaux chemins au Plan Départemental des Itinéraires et Promenades : le chemin des Foucauds aux Brégères Basses, le chemin de Piégut au Darot, et le chemin des Nérons aux Morands.

Loyer de l’épicerie bourbonnaise : Mme le Maire rappelle que la commune avait signé une convention avec Mme Besson pour l’ouverture de l’épicerie, convention stipulant que la location était acceptée et consentie à titre gracieux, afin d’aider à l’installation de ce commerce. En concertation avec Mme Besson, Mme le Maire propose de mettre en place un loyer. Le Conseil Municipal décide d’instaurer un loyer pour un montant de 100 €. Les charges seront prises en charge par la commune.

Adhésion au groupement de commandes de fournitures de Vichy communauté : le Conseil Municipal accepte d’adhérer au groupement de commandes de fournitures de Vichy communauté.

Revalorisation de l’échelon de l’ATSEM : le Conseil Municipal approuve la proposition de Mme le Maire de revaloriser l’échelon de l’ATSEM (agent contractuel), qui passera au 7e échelon Indice Brut 403.

Remplacement d’agents momentanément indisponibles : le Conseil municipal autorise Mme le Maire à recruter des agents contractuels en remplacement de tout agent momentanément indisponible. Dès que possible un agent sera recruté pour pallier au remplacement de M. Richon auquel le conseil municipal souhaite un prompt rétablissement.

Aide à la formation de l’agent d’animation : le Conseil Municipal décide d’octroyer 189€ pour aide à la formation à l’agent en charge de l’animation, dans le cadre de son dernier stage pour l’obtention du BAFA. 

Représentant au CLSH : le Conseil Municipal désigne M. Portal comme représentant au CLSH, Mme Buissonnière sera suppléante.

Rémunération des heures supplémentaires : à la demande du trésorier comptable, le Conseil Municipal autorise le paiement des heures supplémentaires sur présentation d’un décompte fourni par l’agent. Mme le Maire rappelle que cela concerne uniquement les employés de catégorie C.

Décisions modificatives : diverses décisions modificatives sont votées afin de régler les dernières factures de l’aménagement de bourg et régulariser les différentes écritures comptables des frais d’études.

Questions diverses :

La commune va acquérir un nouveau camion afin de remplacer l’ancien. L’acquisition se fera sous forme de crédit-bail sur 60 mois, pour un loyer mensuel d’environ 500 €.