14/08/2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 14 août 2019 à 18h30

sous la présidence de M. le Maire Michel Aurambout.

 Absent excusé : M. Vincent PORTAL.

Le compte- rendu de la précédente séance a été adopté à l’unanimité.

 

 

Approbation des nouveaux statuts de l’ATDA : le Conseil Municipal approuve les nouveaux statuts de l’ATDA permettant à l’établissement de proposer un service de protection des données.

Contrat de l’adjoint d’animation : le Conseil Municipal décide de reconduire le contrat de l’adjoint d’animation pour l’année scolaire 2019/2020.

Adoption du rapport de la CLECT : le Conseil Municipal approuve le rapport de transfert de charges voté en date du 11 juillet 2019 par les membres de Vichy communauté.

Adhésion au SDE03 : le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’adhésion des 3 villes de Montluçon, Moulins et Vichy au SDE03.

Décision modificative : le Conseil Municipal décide de transférer 800€ de la ligne de voirie afin d’acquérir une débroussailleuse.

Mise en place d’une MAM : le Conseil Municipal accepte le projet de MAM présenté par l’association « les Petits Bambous » et décide de proposer certaines salles de l’école au travers d’une convention d’occupation des locaux.

Acquisition de parcelles communales : à la demande d’un particulier d’acquérir des parcelles communales aux abords de la Place de la Fontaine, le Conseil Municipal accepte de lancer la procédure d’enquête publique. M. l’enquêteur sera contacté afin d’étudier la procédure.