23/05/2020

Réunion du Conseil Municipal du Samedi 23 mai 2020 – 9h30 –

à la Salle des Fêtes , à huis clos, dans le respect des mesures sanitaires

en vigueur suite à la pandémie de COVID19.

Le Conseil Municipal au complet s’est réuni pour l’installation du nouveau bureau.

Anne-Marie Buissonnière est désignée comme secrétaire de séance.

Michel Aurambout maire sortant, souhaite la bienvenue aux nouveaux conseillers municipaux et donne la parole au doyen d’âge, Bernard Jacquier, pour l’élection du maire par vote à bulletin secret.

Mme Christine Magnaud est élue maire avec 14 voix et un bulletin blanc.

Mme Magnaud remercie la nouvelle équipe et fait part de sa volonté d’œuvrer avec efficacité, justesse, respect et solidarité. Elle salue également le travail accompli par l’équipe sortante.

Madame Magnaud donne lecture de la charte de l’élu local.

Mme Magnaud propose ensuite de procéder au vote des adjoints.

Le Conseil Municipal décide de désigner 4 adjoints.

Sont élus respectivement à bulletin secret:

Premier adjoint : Bernard Jacquier (12 voix 3 bulletins blancs)

Second adjoint : Anne-Marie Buissonnière (12 voix 2 bulletins blancs 1 bulletin nul)

Troisième adjoint : Vincent Portal (12 voix 3 bulletins blancs)

Quatrième adjoint : François Chaudagne (11 voix 2 bulletins blancs 2 bulletins nuls)

Sont ensuite déterminées les attributions au maire.

En plus des pouvoirs conférés aux maires pour la gestion de la commune, le Conseil municipal donne délégation au maire afin de : créer les régies comptables en dépenses et recettes nécessaires au fonctionnement des services municipaux, passer les contrats d’assurance, intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus au budget communal, prononcer des concessions dans le cimetière, fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme, exercer des droits de préemption.

A été désigné ensuite le correspondant défense : M. Portal (suppléant, M. Terrenoire).

Ont ensuite été désignés les membres des différentes commissions comme suit :

Commission finances (Mrs Jacquier, Portal, Chaudagne et Gonzalez, Mmes Buissonnière et Rougeron)

Commission voirie, bâtiments, affaires agricoles et forestières, matériel roulant et cimetière (Mrs Jacquier, Chaudagne, Piotte et Terrenoire, Mme Rougeron)

Commission urbanisme et aménagement de l’espace (Mrs Chaudagne et Monteil)

Commission petite enfance et affaires scolaires (M. Portal, Mmes Buissonnière, Saint-Paul et Alburquerque)

Commission sports, culture, loisirs, bibliothèque et relations avec les associations

(M. Chaudagne, Mmes Buissonnière, Saint-Paul et Pinheiro)

Commission action sociale et CCAS (Mrs Portal et Gonzalez, Mmes Buissonnière, Saint-Paul, Rougeron, Conchaudron et Pinheiro)

Commission gestion du personnel (Mrs Jacquier, Portal, Chaudagne et Piotte, Mme Buissonnière)

Commission communication (M. Monteil et Mmes Buissonnière, Saint-Paul et Rougeron)

Commission citoyenneté, environnement et autonomie (Mrs Portal, Chaudagne et Monteil, Mmes Conchaudron et Stevenson)

Commission des impôts directs (Mrs Jacquier, Portal et Chaudagne, Mme Buissonnière)

Commission d’appel d’offres (Mrs Jacquier, Chaudagne, Piotte et Terrenoire, Mme Buissonnière)

Il est rappelé que Mme Le Maire participe de plein droit à toutes les commissions.

Sont ensuite désignés les délégués dans les différents domaines.

Le conseil Municipal désigne M. Monteil conseiller délégué à la citoyenneté, à l’environnement et à l’autonomie.

Pour cette délégation, M. Monteil percevra une indemnité.

Mme Buissonnière est déléguée auprès de l’ATDA (suppléant M. Chaudagne)

Mme Magnaud est déléguée auprès de l’ANEM (suppléant M. Jacquier)

M. Portal est délégué auprès du CNAS (suppléante Mme Buissonnière)

Mme Magnaud est déléguée à la commission de transferts de charges (Vichy co) (suppléant M. Jacquier)

M. Portal est délégué à la commission consultative de l’eau (Vichy co) (suppléant M. Monteil)

Pour terminer, Mme Magnaud, en accord avec les adjoints, propose une répartition des indemnités (chacun étant d’accord pour ne prendre qu’une partie de l’indemnité).

La Conseil municipal donne un avis favorable et détermine les indemnités des élus comme suit :

à Mme le Maire, Mme Magnaud (28% de l’indice brut),

aux adjoints (Mrs Jacquier, Portal, Chaudagne et Mme Buissonnière) (7,5% de l’IB)

au conseiller délégué M. Monteil (5%)

selon la grille indiciaire de la fonction publique territoriale.