ARCHIVES / DOCUMENTS

Après que le sujet a été abordé lors de la dernière Assemblée Générale Ordinaire du 22 novembre 2021, le Conseil d'Administration de l'Association COURS DE LANGUES de SEYSSINS a décidé de proposer une modification de ses Statuts. En effet les Statuts en cours datent de 2004 et nous ont paru manquer de précisions et de bases juridiques solides.

C'est pourquoi le Conseil d'Administration a convoqué une Assemblée Générale Extraordinaire dans le but de formaliser la modification. Afin de ne pas trop déranger les membres adhérents de l'Association cette A G a fait l'objet d'un vote par correspondance. Par ce procédé les nouveaux statuts on été adoptés à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Au cours de la même Assemblée Générale Ordinaire du 22 novembre 2021 il a été abordé le projet de modifier notre Règlement Intérieur. Le Conseil d'Administration réuni le 4 mai 2022 a adopté la modification.

Vous pouvez consulter dans leur intégralité ces deux documents sur les onglets suivants.

Vous pouvez également prendre connaissance du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 22 novembre 2021 et de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 31 mars 2022.