RENAULT HISTOIRE‎ > ‎

4. Extrait des statuts

Extrait des Statuts de RENAULT HISTOIRE (Anciennement SHGR - "Société d'Histoire du Groupe Renault") - Article 4

MEMBRES
RENAULT HISTOIRE se compose de membres fondateurs, de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d'honneur.
Sont membres fondateurs les personnes morales ou physiques qui ont présidé à la création de l'association.
Les membres actifs sont des personnes physiques ou morales à jour de cotisation.
Les membres bienfaiteurs sont des personnes physiques ou morales qui manifestent leur attachement à l'action de RENAULT HISTOIRE par une cotisation plus importante.
Les membres d'honneur sont des personnes physiques ou morales qui ont apporté ou apportent une contribution particulière à l'action de RENAULT HISTOIRE  Ils sont nommés par le Conseil d'Administration. Sur proposition du Bureau ils sont dispensés de cotisation.
La qualité de membre actif ou de membre bienfaiteur de RENAULT HISTOIRE est subordonnée à l'agrément accordé par le bureau qui statuà l'occasion de chacune de ses réunions, sur les demandes dont il est saisi.
La qualité de membre de RENAULT HISTOIRE se perd :
1.  par démission,
2.  par non paiement de sa cotisation,
3.  par décès, s'il s'agit d'une personne physique, ou dissolution, s'il s'agit d'une personne morale.
4.  par radiation prononcée par le Bureau pour motif grave.

Extrait des Statuts de RENAULT HISTOIRE (anciennement SHGR - "Société d'Histoire du Groupe Renault") - Article 10

CONSEIL D'ADMINISTRATION : COMPOSITION, DÉSIGNATION, DURÉE, ET RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES MEMBRES
RENAULT HISTOIRE est administrée par un Conseil d'Administration de sept à vingt-trois membres.
Les membres fondateurs font partie de droit du Conseil d'Administration, auquel ils peuvent se faire représenter par une personne dûment habilitée à cet effet. Ils disposent d'un pouvoir discrétionnaire quant au choix de cette personne, qu'ils peuvent remplacer à tout moment.
Les autres membres du Conseil sont élus pour trois ans par l'Assemblée Générale Ordinaire. Ils sont renouvelés par tiers chaque année. Les deux premières années, les membres sortant sont désignés par tirage au sort.
Ils sont rééligibles.
En cas de vacance le Conseil pourvoit, s'il le juge utile, à leur remplacement sous réserve de ratification par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi cooptés ou élus prennent fin à la date d'expiration du mandat des administrateurs remplacés.